POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’objectif de la présente politique de confidentialité (la « Politique de confidentialité ») est de vous informer de nos pratiques en matière de confidentialité, y compris sur la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos Renseignements personnels (définis ci-dessous). Nous respectons votre droit à la confidentialité et nous promettons de le protéger lorsque vous naviguez sur nos sites Web, ainsi que sur tout autre site Web, toute autre application ou tout autre service offert par Valnet (collectivement, les « Sites », et individuellement, un « Site »). Les présentes détaillent davantage les pratiques de collecte et de divulgation des renseignements des Sites.  

La plus récente mise à jour de la Politique de confidentialité a été effectuée le 6 mai 2024.

Mises à jour de la Politique de confidentialité

La Politique de confidentialité est à jour en date de la plus récente mise à jour, inscrite au haut de cette page. Nous pouvons modifier la Politique de confidentialité, le cas échéant. À moins d’indication contraire, les modifications de la Politique de confidentialité entrent en vigueur dès la publication de sa version à jour sur les Sites. Nous pouvons également communiquer les modifications par nos services ou par d’autres moyens que nous jugeons appropriés, afin que nos utilisateurs soient toujours informés de notre collecte et de notre utilisation des renseignements, ainsi que des circonstances (le cas échéant) dans lesquelles nous divulguons ces renseignements.

Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité. En nous soumettant vos Renseignements personnels, en vous inscrivant à l’un des services que nous offrons ou en l’utilisant, en utilisant nos Sites, ou en interagissant volontairement avec nous, vous consentez à notre collecte, utilisation et divulgation de vos Renseignements personnels conformément à la Politique de confidentialité, qui peut être mise à jour, le cas échéant.

Définition des Renseignements personnels

Le terme « Renseignements personnels » désigne les renseignements sur une personne identifiable. Ces renseignements peuvent comprendre votre nom, votre adresse postale (y compris votre code postal), votre adresse courriel, votre numéro de téléphone et vos informations de paiement.

Les Renseignements personnels ne comprennent pas les coordonnées professionnelles qui sont utilisées uniquement pour communiquer avec vous dans le cadre de votre emploi, de votre entreprise ou de votre profession, comme votre nom, la désignation de votre poste ou votre titre, votre adresse au travail, votre numéro de téléphone ou de télécopieur professionnels et votre adresse courriel professionnelle.

Les Renseignements personnels ne comprennent pas non plus ceux qui ont été anonymisés ou regroupés de telle sorte qu’il n’y a aucune réelle possibilité de les utiliser pour identifier une personne, seuls ou en combinaison avec d’autres renseignements.

Propriété en common law

Les Sites sont exploités par leurs propriétaires, soit Valnet Inc. (« Valnet » ou « nous »), société constituée en vertu des lois du Canada, dont le siège social est situé au 7405, route Transcanadienne, bureau 100, Saint-Laurent (Québec) H4T 1Z2, et/ou ses filiales.

Votre consentement à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation

Nous collectons, utilisons et divulguons vos Renseignements personnels avec votre consentement ou conformément aux lois applicables en matière de confidentialité. La façon dont nous obtenons votre consentement (c.-à-d. le formulaire que nous utilisons) dépend des circonstances, ainsi que du caractère sensible des renseignements collectés. Sous réserve des lois applicables, votre consentement peut être exprès ou tacite, selon les circonstances et le caractère sensible des Renseignements personnels en question.

Nous déduisons de votre décision de nous fournir vos Renseignements personnels que vous consentez à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de ces Renseignements personnels conformément à la Politique de confidentialité, à notre discrétion.

Si vous souhaitez retirer votre consentement à la collecte, à l’utilisation ou à la divulgation de vos Renseignements personnels, veuillez communiquer avec data@valnetinc.com. Nous pouvons toutefois exiger une preuve de votre identité avant de retirer votre consentement. Dans certains cas, nous pourrions ne plus être en mesure de vous fournir certains produits ou services après le retrait de votre consentement.

Vous devez obtenir le consentement de toute personne dont vous nous transmettez les Renseignements personnels à la collecte, à l’utilisation et à la divulgation de ces derniers, conformément à la Politique de confidentialité, le cas échéant. 

Renseignements personnels collectés

Lorsque vous visitez nos Sites, nous collectons certains renseignements relatifs à votre appareil : votre adresse de protocole IP («IP»); les pages que vous visitez sur nos Sites; le renvoi vers nos Sites par un autre site Web et le moment où vous accédez à nos Sites. Nous ne collecterons aucun renseignement sans votre consentement exprès.

Nous ne collecterons aucun autre type de Renseignements personnels. Si vous accédez à nos Sites par un compte de médias sociaux, veuillez consulter la politique de confidentialité du fournisseur de médias sociaux pour en savoir plus sur la collecte de données.

Nous suivons et stockons des données sur la façon dont vous visitez et utilisez nos Sites. Plus précisément, nous collectons notamment les Renseignements personnels suivants : 

  • votre nom complet;
  • votre adresse de facturation;
  • votre numéro de téléphone;
  • vos informations de paiement;
  • votre adresse IP;
  • votre emplacement;
  • votre système d’exploitation;
  • votre navigateur;
  • la langue de votre navigateur;
  • les adresses URL de toutes les pages que vous visitez sur nos Sites et applications;
  • d’autres renseignements sur l’utilisation.

Nous combinons ces données avec d’autres renseignements que nous collectons à votre sujet. Si votre navigateur n’accepte pas nos témoins, vous ne pourrez pas accéder à certaines parties ou sections de nos Sites (p. ex. votre ou vos comptes sur nos Sites).

Accès à vos Renseignements personnels, et modification et suppression de ces derniers

Vous pouvez demander des renseignements sur les données que nous détenons à votre sujet, ainsi que la modification ou la suppression de vos Renseignements personnels. Communiquez avec nous à  data@valnetinc.com ou à l’adresse postale indiquée ci-dessus (à l’attention du Service de la conformité des données), pour toute question ou demande concernant vos renseignements. 

Veuillez noter que nous respectons les modalités de confidentialité suivantes de nos partenaires d’identification :

Fichiers journaux

Comme la plupart des serveurs de sites Web standards, nous utilisons des fichiers journaux. Nous consignons notamment les renseignements suivants pour l’analyse des tendances; l’exploitation de nos Sites, le suivi global des mouvements des utilisateurs et la collecte de renseignements démographiques en vue d’une utilisation générale : adresses IP; type de navigateur; fournisseur de services Internet; pages de renvoi et de sortie; type de plateforme; date; heure; nombre de clics.

Témoins

Un témoin est une donnée stockée sur l’ordinateur de l’utilisateur et liée à des renseignements sur l’utilisateur. Nous et certains de nos partenaires commerciaux (par exemple, les annonceurs) utilisons des témoins sur nos Sites. Ces témoins font le suivi de l’utilisation de nos Sites à des fins de sécurité, d’analyse et de publicité ciblée.

Nous utilisons les types de témoins suivants :

  • Témoins essentiels : Ces témoins sont essentiels au fonctionnement de nos Sites.
  • Témoins de fonctionnalité : Ces témoins nous aident à mémoriser vos choix et vos préférences sur nos Sites, et à personnaliser votre expérience sur ces derniers.
  • Témoins d’analyse et de rendement : Ces témoins nous aident à collecter des données statistiques et analytiques sur votre utilisation de nos Sites.
  • Témoins de médias sociaux : Ces témoins vous permettent d’interagir avec le contenu de certaines plateformes de médias sociaux. Par exemple, pour « aimer » nos articles. Selon vos paramètres sur ces plateformes, ces dernières auront une trace de vos interactions et elles pourraient divulguer votre nom ou votre identifiant en lien avec ces interactions.
  • Témoins de publicités et de publicités ciblées : Ces témoins suivent vos habitudes de navigation et votre emplacement afin de vous proposer des publicités correspondant à vos intérêts. Veuillez consulter la section « Annonceurs » ci-dessous pour en savoir plus.
  • Témoins de partage d’identifiants : Ces témoins stockent l’identifiant unique d’un utilisateur sur le domaine interne, accessible à nos partenaires publicitaires. Cet identifiant peut être utilisé pour améliorer la pertinence, notamment des publicités diffusées sur les navigateurs iOS et macOS. Les utilisateurs peuvent renoncer à ces témoins en cliquant  ici. 

Si vous souhaitez désactiver les témoins, vous pouvez le faire au moyen des paramètres de votre navigateur. Pour en savoir plus sur les témoins et leur gestion, veuillez consulter le  https://allaboutcookies.org/.

Pixels invisibles

Nous utilisons des pixels invisibles, qui sont de petits fichiers graphiques qui nous permettent, à nous et à nos partenaires tiers de confiance, de suivre votre utilisation de nos Sites et de collecter des données sur votre utilisation, notamment le nombre de pages que vous visitez, le temps que vous passez sur chaque page, sur quoi vous cliquez, et d’autres renseignements sur votre visite des Sites.

Annonceurs

Nous faisons appel à des entreprises de publicité tierces pour diffuser des publicités lorsque vous visitez nos Sites. Ces entreprises peuvent utiliser des renseignements (sauf votre nom, votre adresse, votre adresse courriel ou votre numéro de téléphone) concernant vos visites sur nos Sites et d’autres sites Web afin de vous présenter des publicités sur des biens et des services qui vous intéressent. Pour en savoir plus sur cette pratique et consulter vos autorisations concernant l’utilisation de ces renseignements par ces entreprises,  cliquez ici.

Les annonceurs sont des fournisseurs tiers qui utilisent des témoins pour collecter des données sur la démographie et l’utilisation afin de diffuser des publicités sur nos Sites. Par exemple, l’utilisation par Google du témoin DART lui permet de présenter des publicités à nos utilisateurs en fonction de leur visite sur nos Sites et d’autres sites Web. Les utilisateurs peuvent refuser l’utilisation des témoins DART en consultant la politique de confidentialité de Google relative aux publicités et au contenu.

Partenaires publicitaires

Nous avons pris les mesures commercialement nécessaires pour vérifier la conformité des politiques de nos partenaires publicitaires aux lois de protection de la confidentialité applicables et aux pratiques de sécurisation des données recommandées.

Nos partenaires publicitaires :

Fournisseurs de services

Nous comptons sur des fournisseurs de services tiers pour fournir une variété de services en notre nom, notamment des fournisseurs de commerce électronique, de systèmes de paiement, d’assistance téléphonique et technique, d’hébergement, de stockage et de traitement des données, de services de traitement, et de services de recherche et d’analyse. Nos partenaires, y compris nos partenaires publicitaires, peuvent collecter des données en lien avec votre utilisation de nos Sites, conformément aux présentes. Toutes ces données ne seront collectées qu’avec votre consentement exprès préalable. Nous exigeons que les fournisseurs de services conservent vos Renseignements personnels que nous leur avons transmis en toute sécurité, et qu’ils les utilisent uniquement aux fins auxquelles ils ont été transmis. Nous n’autorisons pas les fournisseurs de services à divulguer vos Renseignements personnels à des parties non autorisées ou à les utiliser à des fins de marketing direct.

De plus, nous pouvons utiliser et divulguer vos renseignements lorsque nous croyons qu’une telle utilisation ou divulgation est permise, nécessaire ou appropriée : a) aux termes du droit applicable, y compris des lois externes à votre pays de résidence; b) pour se conformer à une procédure judiciaire; c) pour répondre aux demandes des autorités publiques et gouvernementales, y compris les autorités publiques et gouvernementales externes à votre pays de résidence; d) pour faire respecter les modalités des ententes relatives à nos produits et services; e) pour protéger nos droits, nos activités ou nos biens; (f) pour nous permettre d’exercer les recours disponibles ou pour limiter les dommages que nous pourrions subir. De plus, nous pouvons transférer vos Renseignements personnels et d’autres renseignements à un tiers en cas de réorganisation, de fusion, de vente, de coentreprise, de transfert ou de toute autre cession de tout ou partie de nos activités, marques, sociétés affiliées, filiales ou autres actifs. Nous divulguerons vos Renseignements personnels à un tiers, seulement après vous avoir indiqué l’identité de ce tiers et la raison de la divulgation, ainsi qu’après avoir obtenu votre consentement. 

Liens vers d’autres sites Web

Nos Sites peuvent contenir des liens vers d’autres sites Web. Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces autres sites Web. Nous encourageons nos utilisateurs à prendre conscience qu’ils quittent nos Sites, et à lire la politique de confidentialité de chaque site Web qui collecte des renseignements personnels identifiables. La Politique de confidentialité s’applique uniquement aux renseignements collectés sur nos Sites.

Objectif de la collecte des Renseignements personnels

Nous utilisons les renseignements que nous collectons pour :

  • exploiter nos Sites, y compris le dépannage et l’analyse de statistiques ou de données;
  • améliorer nos Sites et l’expérience utilisateur en vous donnant accès à du contenu personnalisé correspondant à vos intérêts;
  • analyser l’utilisation et optimiser nos services;
  • garantir la sécurité de nos Sites, notamment contre le piratage et la fraude;
  • communiquer de l’information à nos partenaires pour vous offrir des publicités ciblées et des fonctionnalités sur les médias sociaux.

Nous pouvons utiliser vos Renseignements personnels à des fins auxquelles nous avons obtenu votre consentement et à d’autres fins permises ou requises par la loi applicable. Nous pouvons utiliser les renseignements que nous collectons pour promouvoir des produits et services tiers ou faire de la publicité ciblée pour les produits et services de nos Sites sur des sites Web ou des offres de services tiers. 

Stockage de vos Renseignements personnels

Tous les renseignements collectés sur nos Sites sont stockés sur des serveurs situés aux États‑Unis. Nos serveurs sont certifiés selon le cadre de protection des données UE–États‑Unis.

L’adresse IP et la chaîne de données de l’agent utilisateur de tous les visiteurs sont stockées dans des fichiers journaux tournants sur les serveurs d’Amazon pendant une période pouvant aller jusqu’à sept (7) jours. Tous nos employés, mandataires et partenaires s’engagent à préserver la confidentialité de vos données

Le consentement, conformément aux lois applicables

Si vous résidez dans l’Espace économique européen (l’« EEE »), une fenêtre de consentement s’affichera lorsque vous accéderez à nos Sites. Si vous cliquez sur « oui », votre consentement sera conservé sur nos serveurs pendant douze (12) mois et vos données seront traitées conformément à la Politique de confidentialité. Après douze (12) mois, vous devrez donner votre consentement de nouveau.

Nous nous conformons au Cadre de transparence et de consentement d’IAB Europe.

Vous pouvez retirer votre consentement en tout temps. Le retrait de votre consentement peut vous empêcher d’accéder à certains services et ne nous permettra pas de vous offrir une expérience personnalisée sur le Site.

Sécurité des données

Nos serveurs sont conformes à la norme ISO 27018, un code de pratique axé sur la protection des Renseignements personnels dans le nuage. Nous prenons toutes les mesures utiles pour garantir la sécurité de vos renseignements.

Si nous avons connaissance de cas d’atteinte à la sécurité des données, de modification et de divulgation de vos Renseignements personnels ou d’accès à ces derniers, nous prendrons toutes les mesures utiles pour protéger vos renseignements et vous en informerons conformément aux lois applicables.

Nous avons mis en place des mesures de sécurité physiques, organisationnelles, contractuelles et technologiques en vue de protéger vos Renseignements personnels et d’autres renseignements contre la perte ou le vol, et l’accès, la divulgation, la copie, l’utilisation ou la modification non autorisés. Nous avons pris des mesures pour que les membres du personnel dont le rôle nécessite un accès à vos Renseignements personnels soient les seuls à pouvoir y accéder. Malgré les mesures décrites ci-dessus, aucune méthode de transmission ou de stockage des renseignements n’est absolument sécuritaire ou exempte d’erreurs. Nous ne pouvons donc pas garantir la sécurité absolue des renseignements.

Nous conservons vos Renseignements personnels pendant douze (12) mois, ou plus longtemps si la loi le permet. Nous pouvons conserver vos Renseignements personnels même après la fermeture de votre compte. Nous tenons compte des éléments suivants pour déterminer la durée de conservation de vos renseignements :

  • Nos obligations juridiques, le cas échéant (p. ex. des lois qui nous obligent à conserver les relevés des transactions pendant un certain temps avant de pouvoir les supprimer);
  • Nos positions juridiques, le cas échéant (p. ex. en lien avec les délais de prescription).

Nous pouvons dépersonnaliser vos renseignements plutôt que les supprimer, en retirant les renseignements identifiables.

Renseignements personnels sensibles

Nos Sites ne collectent pas intentionnellement de Renseignements personnels sensibles, comme :

  • votre numéro d’assurance sociale;
  • votre origine raciale ou ethnique;
  • vos opinions politiques
  • votre religion ou d’autres croyances;
  • votre état de santé et vos caractéristiques biométriques ou génétiques;
  • votre adhésion à un syndicat;
  • vos antécédents criminels.

Nous vous demanderons de tels renseignements seulement dans de rares circonstances (p. ex. un sondage vous demandant vos opinions politiques), et vous pouvez toujours refuser de répondre. Nous vous demandons de ne pas nous transmettre ces renseignements en dehors de ces circonstances précises.

Âge

Nos Sites ne s’adressent pas aux personnes de moins de seize (16) ans. En visitant nos Sites, vous garantissez par les présentes que vous êtes âgé d’au moins seize (16) ans ou que vous visitez nos Sites sous la supervision de vos parents.

Avis de non-responsabilité

Bien que nous fassions tout en notre pouvoir pour protéger votre confidentialité, la loi peut nous obliger à divulguer vos Renseignements personnels si nous croyons, de bonne foi, que cela est nécessaire à une procédure judiciaire en cours, à une ordonnance du tribunal, ou à toute voie de droit qui nous est signifiée, à nous ou à l’un de nos Sites.

Comptes et services en ligne

Nous vous demandons des Renseignements personnels, que nous recevrons, tels que votre nom, votre adresse courriel, votre adresse postale, votre numéro de téléphone, vos identifiants (y compris votre nom d’utilisateur et votre mot de passe), ou d’autres coordonnées que vous pourriez fournir, au besoin, dans le cadre de votre participation, de votre inscription et de votre accès à l’un de nos services, y compris les comptes ou le contenu en ligne comme les forums, les fonctionnalités de commentaires, les sondages et les bulletins. Nous conserverons ces Renseignements personnels conformément à la Politique de confidentialité puisqu’ils sont nécessaires à la prestation des services pour lesquels vous vous êtes inscrit. Nous pouvons aussi utiliser ces renseignements pour améliorer le fonctionnement de nos Sites, ainsi que de nos comptes et de nos services en ligne, et pour prévenir toute utilisation abusive de nos Sites.

Vous pouvez choisir de vous désabonner d’un bulletin ou d’autres courriels que vous pourriez recevoir en utilisant le lien ou le mécanisme de désabonnement indiqués dans ces courriels, à tout moment. Vous pouvez utiliser un formulaire de demande de suppression de données de forum pour supprimer votre compte sur nos Sites, le cas échéant. Vous pouvez également soumettre une demande d’accès ou de suppression de vos données, ou toute autre demande pour faire appliquer vos droits prévus par les lois sur la confidentialité applicables, en écrivant à  data@valnetinc.com. Vous devez vous désinscrire pour chaque adresse courriel utilisée avec nous, ou supprimer tous vos comptes avec nous, sans quoi vous pourriez encore recevoir des bulletins ou des communications.

Coordonnées

Pour toute question ou suggestion concernant notre Politique de confidentialité, veuillez communiquer avec nous à  data@valnetinc.com  ou à l’adresse postale ci-dessus, à l’attention de : Service de la conformité des données.